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Marques déposées par ROUGIER ALAIN
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ASSiP
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSiP
ROUGIER ALAIN, Agissant pour le compte de la société SiPCUBE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3699335
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2019
ASSiP de ROUGIER ALAIN

Présentation de la marque ASSiP

Déposée le 16 décembre 2009 par ROUGIER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSiP »

Le déposant est ROUGIER ALAIN, Agissant pour le compte de la société SiPCUBE en cours de formation domicilié(e) 0 Le val Esnault - 14210 - TROIS-MONTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUGIER ALAIN domicilié(e) 0 Le Val Esnault - 14210 - TROIS-MONTS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSiP est expirée depuis le 16 décembre 2019.

ROUGIER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : ASiP (Application-specific System-in-Package)


ROUGIER ALAIN, Agissant pour le compte de la société SiPCUBE en cours de formation - 0 Le val Esnault - 14210 - TROIS-MONTS - France


ROUGIER ALAIN - 0 Le Val Esnault - 14210 - TROIS-MONTS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Composant ou module électronique à base d'un ou de plusieurs circuits semiconducteurs intégrés et/ou d'un ou de plusieurs composants électroniques ou d'autre nature discrets.